ORGANCIEL
Présentation de la marque ORGANCIEL
Déposée par voie électronique le 25 juillet 2018 par monsieur Ahmed AKAABOUN et monsieur Mustapha AOUSSI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ORGANCIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-33 du 17 août 2018.
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ORGANCIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4471929.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORGANCIEL arrivera à expiration en date du 25 juillet 2028.
Ahmed AKAABOUN a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-33
Enregistrement sans modification - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2019-01
Inscription le 25 janvier 2019 - Transmission totale de propriété n°746921 - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-01-25